Mentions légales e-magazine de l'EPS Ville-Evrard

Identification de l’éditeur

Etablissement public spécialisé en santé mentale de Ville-Evrard
202 avenue Jean-Jaures
 93200 Neuilly-sur-Marne - Standard : 01 43 09 30 30
site web ou www.eps-ville-evrard.fr

Directeur de publication

Direction de l'établissement
 

Rédaction

Jocelyne Chatron, directrice de communication, responsable de la rédaction
Valérie Bouquet : webmaster
contact  : mel.  communication(at)epsve.fr  ; tel. 01 43 09 35 45 / 34 81

Hébergement
 et prestataire

Agence Wag Interactive 10 passage du chantier 75012 Paris,  
tél. 01 44 75 50 50, mel : contact(at)waginteractive.fr

Publication des contenus 

L'EPS de Ville-Evrard ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur son site. Il met tout en oeuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour.
 Les informations de ce e.magazine ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'EPS de Ville-Evrard.

Liens hypertextes


Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont l'EPS de Ville-Evrard n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que l'EPS de Ville-Evrard ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et qu'il n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.

Politique publicitaire


Le webzine emag.eps-ville-evrard.fr n’accepte aucune forme de publicité ni ne reçoit de fonds publicitaires. Les données, informations et publications accessibles, représentées ou téléchargeables à partir de ce site, n’ont aucun caractère exhaustif et sont communiquées à titre purement informatif. Ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant un démarchage ou une incitation à prescrire ou à utiliser les produits de santé concernés.

Traitement des données à caractère personnel

Conformément à la loi " Informatique et Liberté "n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
 Les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à notre magazine ou à notre newsletter ne seront pas utilisées à d'autres fins. 
Vous disposez d'un droit de modification, de rectification et de suppression des données informatiques. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous contacter : communication(at)eps-ville-evrard.fr

Propriété intellectuelle


Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les éléments composant le site (textes, photographies, illustrations, vidéos, séquences animés sonore ou non, logos, icônes, noms de domaine et autres signes distinctifs) appartiennent à l'EPS de Ville-Evrard et font l'objet d'une utilisation d'autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés. L'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité

Droits de reproduction 


Tous les contenus présents sur le webzine emag.eps-ville-evrard.fr sont couverts par le droit d’auteur.
Dès lors, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique sous peine de contrefaçon (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), est permise dans les conditions suivantes :


  • L’accord de l’auteur ou par défaut de l’EPS de Ville-Evrard (art. L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle)

  • La gratuité de la diffusion

  • Le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte ne peut être effectuée)
  • La citation explicite du webzine  http://emag.eps-ville-evrard.fr  comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.


Les informations ainsi reproduites ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.


Iconographie

Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés en vertu du code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4).

En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord de la délégation à la communication de l’EPS de Ville-Evrard.    

Création : 07.02.2017
Mise à jour : 07.02.2017